Réglement intérieur

Le 17 janvier 2026, l'Assemblée Générale de la Ligue adopte son Règlement Intérieur.

Le 17 janvier 2026, l'Assemblée Générale de la Ligue adopte son Règlement Intérieur. Il complète les statuts de la Ligue, ajoute des dispositions relative au fonctionnement de celle-ci, pourvoit à la protection des données personnelles de nos membres et fixe la procédure disciplinaire applicable aux litiges apparus au sein de notre Ligue.

Il est disponible dans l'espace "téléchargement".